Nouvelle classification

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Nouvelle classification

Message par Invité le Jeu 8 Mar 2012 - 20:28

Un collègue vient de me l'envoyer :

Armes : modalités d'acquisition et de détention revues
Publié le 07.03.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
La loi relative à l'établissement d'un contrôle des armes a été publiée au Journal officiel du mercredi 7 mars 2012.

En vue de préserver la sécurité et l'ordre publics, le nouveau classement des armes en 4 catégories est fondé sur la dangerosité des matériels et des armes. Pour les armes à feu, la dangerosité s'apprécie en particulier en fonction des modalités de répétition du tir ainsi que du nombre de coups tirés sans qu'il soit nécessaire de procéder à un réapprovisionnement de l'arme. Les matériels de guerre, les armes et les munitions sont classés dans les catégories suivantes (un décret devant déterminer les matériels, armes, munitions compris dans chacune de ces catégories) :

a.. catégorie A : matériels de guerre et armes interdits à l'acquisition et à la détention,
b.. catégorie B : armes soumises à autorisation pour l'acquisition et la détention,
c.. catégorie C : armes soumises à déclaration pour l'acquisition et la détention,
d.. catégorie D : armes soumises à enregistrement et armes et matériels dont l'acquisition et la détention sont libres.
Nul ne peut acquérir et détenir légalement des matériels ou des armes des catégories B et C s'il ne remplit pas certaines conditions :

a.. disposer d'un bulletin n° 2 du casier judiciaire ne comportant pas de mention de condamnation pour certaines infractions (meurtre, assassinat, tortures, violences volontaires, viol...).
b.. ne pas se signaler par un comportement laissant objectivement craindre une utilisation de l'arme ou du matériel dangereuse pour soi-même ou pour autrui.
Pour l'acquisition et la détention des armes de catégorie B, il est aussi nécessaire de produire un certificat médical datant de moins d'1 mois, attestant d'un état de santé physique et psychique compatible avec l'acquisition et la détention d'une arme. Par contre, l'acquisition des armes de catégorie C est possible à la présentation d'une copie d'un permis de chasser (validation de l'année en cours ou de l'année précédente), d'une licence de tir (en cours de validité) ou d'une carte de collectionneur d'armes (la durée de validité de cette carte devant être fixée dans un décret à venir).

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Re: Nouvelle classification

Message par Pascal68 le Jeu 8 Mar 2012 - 22:56

Nos armes de poing habituelles seront classées en B au lieu d'avoir des 1ères et des 4èmes cat.
Pour la visite médicale, il y aura normalement l'exception pour le tireur sportif grâce au vis du médecin sur la licence FFTir.

Il y a surtout nécessité d'attendre les décrets d'application et 18 mois (soit septembre 2013) pour la mise en application.

Le millésime "collection" passe à 1900 mais avec quelles exceptions en raison de la dangerosité... ?

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Re: Nouvelle classification

Message par Python le Ven 9 Mar 2012 - 7:14

En définitif ces nouvelles lois ne change pas énormément les choses pour les tireurs sportifs non ?
- les full auto restent interdites donc en A et les semi-auto en B comme d'hab.
- pas de certificat médical mais le visa du toubib sur la carte FFTir suffit comme d'hab.
- pas d'allongement de la validité des autorisations elles restent à 3 ans comme d'hab.
- Pas de durcissement des conditions de d'acquisitions et détentions elles ont l'air d'être idem...

Par contre avez vous des infos sur les armes de poing que nous aurions et qui risqueraient de devenir interdites ? Parce que la classification en fonction de la dangerosité MDR entre se prendre une bastos de 357Mag tiré d'un revolver 5 coups ou une 9mm tirée d'un semi auto DSA 18 coups ou une 45 tirée d'un semi auto SA 8 coups je ne vois pas trop la différence de dangerosité ???? Question

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Re: Nouvelle classification

Message par Y@nn le Ven 9 Mar 2012 - 8:14

Cette possibilité de reclassement en A est destinée avant tout aux armes longues ayant les faveurs du grand banditisme, et qui souffrent ainsi de l'image que les medias en diffusent.

Comme je te l'ai dit dans ton autre post similaire, les autorisations devraient passer à 5 ans, cela fait partie des discussions en cours. De même que la possibilité pour les tireurs sportifs de 18 ans de se voir accordée l'autorisation de détention. Pour certaines disciplines et donc certains compétiteurs, c'était vraiment une plaie.

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Re: Nouvelle classification

Message par Python le Ven 9 Mar 2012 - 8:19

Merci Y@nn de tes précisions, donc je rectifie mon opinion : les choses devraient changer et s'améliorer/se simplifier pour nous cheers

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Re: Nouvelle classification

Message par Python le Ven 9 Mar 2012 - 8:28

Maintenant pour ces armes longues appréciées par le grand banditisme, la filière d'approvisionnement de ces armes (Mac Ten, AK 47 et autre Kalach') ne passe pas par la voie légale des détenteurs dûment autorisés Suspect alors les interdire ne sert peut-être à pas grand chose si ce n'est empêcher des collectionneurs honnêtes à se faire plaisir et à s'amuser... Quoi que ces armes là non pas grand chose à faire dans un stand Rolling Eyes mais c'est un autre débat.

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Re: Nouvelle classification

Message par Y@nn le Ven 9 Mar 2012 - 9:21

Ah bon? pourquoi n'auraient-elles rien à faire dans un stand?

Il est plus légitime de faire du TLD avec une carabine à verrou en .338 Lapua Mag que du TSV au fusil semi-auto (ce que plusieurs tireurs français aimeraient pourtant pratiquer)?

Il est plus légitime de faire de la silouhette métallique à 300m que du TAR à 200m?

Là on bascule dans le dogme, et on donne du grain à moudre aux hoplophobes.

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Re: Nouvelle classification

Message par GUYGUILLON le Ven 9 Mar 2012 - 9:32

Toutes les formes de tir ont leurs raison d'être, si j'ai envie (et les moyens de me payer une arme dans le calibre 12.7 pour tirer à 1000 m je ne vois pas en quoi cela peu troubler l'ordre public !
Respectons tous les tireurs et toutes les spécificités

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Re: Nouvelle classification

Message par Python le Ven 9 Mar 2012 - 9:36

Mea coulpa, effectivement c'est très idiot de ma part notamment à cause de ma méconnaissance des disciplines de tir, je ne soupçonnais pas que ces armes pouvaient ou pourraient être utilisées de façon sportive Embarassed

Loin de moi l'idée qu'il y a des armes acceptables et d'autre non, c'est toujours celui qui les tiens et ce qu'il en fait qui l'est ou non...

Avec mes excuses Rolling Eyes


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Re: Nouvelle classification

Message par GUYGUILLON le Ven 9 Mar 2012 - 9:42

Pas de problèmes Python Very Happy

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Re: Nouvelle classification

Message par Python le Ven 9 Mar 2012 - 10:06

"hoplophobe" je ne connaissais pas non plus (je vais m'endormir encore un peu moins bête ce soir) mais si le hoplo était un bouclier grec, les hoplites étaient des hommes d'armes, donc il pourrait y avoir un autre sens légèrement différent : "phobie des personnes armées" ? scratch
Fermeture de la parathèse... et bon WE à tous Wink

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Re: Nouvelle classification

Message par Y@nn le Ven 9 Mar 2012 - 12:26

Phobie et hostilité irraisonnées des armes et donc des personnes adeptes des armes et du tir.

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Re: Nouvelle classification

Message par eole le Ven 9 Mar 2012 - 14:12

Ne remettons pas à l'ordre du jour une querelle qui fit beaucoup de dégats au sein de la FFTir il y a quelques années, et qui vit des élites mises à l'index ou bien la quitter pour d'autres cieux pour avoir fait preuve de légèreté dans leurs propos plus que d'intransigeance.

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Re: Nouvelle classification

Message par Y@nn le Ven 9 Mar 2012 - 14:34

Légèreté? Eole, tu plaisantes, c'est ça?

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Re: Nouvelle classification

Message par eole le Ven 9 Mar 2012 - 16:33

Désolé d'avoir pu raviver de vieilles douleurs.

Quoique moins concerné par cette querelle à l'époque, car plus dans le moule ISSF, j'avais trouvé déplacés ces propos qui jettaient l'anathème sur de nombreuses formes de tir, car je considère que les différentes disciplines, existantes ou à créer, ne sont que les déclinaisons du tir au moyen de matériels appropriés à chacune.

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Re: Nouvelle classification

Message par Python le Ven 9 Mar 2012 - 19:14

Heu j'ai foutu la me.... là ou bien ? Embarassed Punaise il faut tourner le barillet 7 fois sur son axe avant de poster silent

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Re: Nouvelle classification

Message par Y@nn le Ven 9 Mar 2012 - 20:38

Non non, Python, t'inquiètes, et puis faut pas se leurrer, nous ne vivons pas dans le monde des bisounours.

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Re: Nouvelle classification

Message par Ze Webmaster le Ven 9 Mar 2012 - 21:10

eole a écrit:Désolé d'avoir pu raviver de vieilles douleurs..

Toujours présentes dans mon esprit !!

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Re: Nouvelle classification

Message par sepaskal le Ven 16 Mar 2012 - 22:08

Effectivement pour ton information Python, les disciplines TAR pour tir à l'arme réglementaire peuvent être pratiquées avec les modèles équipant les armées régulières et force de l'ordre d'aujourd'hui mais aussi biensûr du passé. Même si le AK47 a mauvaise presse, il reste apprécié des collectionneurs et amateurs de TAR. Son plus grand défaut pour l'image du tir sportif est sa disponibilté, sa diffusion dans le monde et le fait qu'elle soit souvent à la une des journaux. Il existe des armes de guerre tout aussi redoutables et moins connues du public comme les FAL très utilisés pour la distance 200m. Le TAR en FSA c'est du tir sportif de précision avec une arme à l'origine prévue pour la guerre.


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Re: Nouvelle classification

Message par Python le Sam 17 Mar 2012 - 7:50

Merci de tes précisions sepaskal... J'ignorais que le TAR se pratiquait aussi avec de telle arme.

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Re: Nouvelle classification

Message par mickael32hot le Sam 17 Mar 2012 - 9:37

Regarde pour le règlement [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

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Re: Nouvelle classification

Message par sepaskal le Sam 17 Mar 2012 - 11:26

Enorme, le texte 2012-304 vient de disparaitre du site legifrance!

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Re: Nouvelle classification

Message par sepaskal le Sam 17 Mar 2012 - 11:36

Version à venir le 6 septembre 2013,?!?, avec les decrets???

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Re: Nouvelle classification

Message par Pascal68 le Dim 18 Mar 2012 - 3:05

sepaskal a écrit:Enorme, le texte 2012-304 vient de disparaitre du site legifrance!

Il est toujours sur le site :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Il y a la version en vigueur et celle à venir. Pour voir les modification, il faut cliquer sur chaque article.

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Re: Nouvelle classification

Message par Pascal68 le Dim 18 Mar 2012 - 4:16

J'ai les références du texte qui donne le modèle de récépissé mais il n'est pas diffusé sur legifrance. Il a été transmis aux Préfets sous référence NOR/INT/D/06/00025/C du 21 février 2006 OBJET : Décret n° 2005-1463 du 23 novembre 2005 relatif au régime des matériels de guerre, armes et munitions, pris pour l’application du code de la défense et modifiant le décret n° 95-589 du 6 mai 1995.

Le modèle est en annexe 2 et le service armes de votre Préfecture ou Sous-Préfecture devrait être en mesure de vous présenter cette annexe.

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la circulaire ....

Message par Stovepipe le Dim 18 Mar 2012 - 8:58

la circulaire peut être téléchargée à partir de ce site :

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

complète avec les annexes !

merci google


Dernière édition par Stovepipe le Dim 18 Mar 2012 - 10:20, édité 2 fois

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Re: Nouvelle classification

Message par sepaskal le Dim 18 Mar 2012 - 9:01

Le site de Légifrance semble actif sur le sujet, le texte a été indisponible pendant une partie de la journée hier et il est revenu complété avec les informations relatives aux amendements et à l'historique en bas de page.
La version à venir est en ligne depuis peu.
Un extrait du texte L2336-1 du code de la défense concernant la catégorie A et les armes de guerre semble ouvrir une voie :
"Un décret..., fixe également les conditions dans lesquelles certains matériels de guerre peuvent être acquis et détenus à fin de collection, professionnelle ou sportive par des personnes, sous réserve des engagements internationaux en vigueur et des exigences de l'ordre et de la sécurité publics. "

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Re: Nouvelle classification

Message par sepaskal le Dim 18 Mar 2012 - 9:25

Il s'agit de la version à venir au 6 septembre 2013, traitant de la catégorie A.
Extrait de la version en vigueur traitant des catégories actuelles jusqu'en 2013 :
"/ 2° L'acquisition et la détention des matériels, des armes et des munitions des 1re et 4e catégories sont interdites, sauf autorisation délivrée dans les conditions définies par décret en Conseil d'Etat ; "
On est dans le même registre, le décret attendu pourrait finalement autoriser les armes de la catégorie A détenues à des fins sportives, si je comprends bien.
Quelle est votre analyse?

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Re: Nouvelle classification

Message par Y@nn le Dim 18 Mar 2012 - 11:53

Tout cela est normal, arrêtons de crier au loup sans raison.

De toute façon, il faut bien comprendre que c'est le pouvoir réglementaire qui va définir les modalités concrètes d'application de la Loi. Il faudra que nos associations soient vigilantes, le vote de cette adaptation du Droit Européen en Droit National n'était qu'une étape.

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Re: Nouvelle classification

Message par sepaskal le Dim 18 Mar 2012 - 16:41

Désolé mais il s'agit d'une discussion autour des textes, sur un sujet brulant puisqu'il constitue le socle ne notre passion commune.
Le texte de loi n'est pas qu'un détail même si les décrets apporteront les précisions importantes. On pourrait d'ailleurs en rester là mais ce serait ignorer toutes les étapes et interventions qui ont fait l'histoire de ce texte, et qui sont autant de raisons à la discussion. (historique des communiqués et interventions du commité GT notamment).
Voilà une précision importante concernant l'article 35 dont la portée est capitale pour les détenteurs légaux de la catégorie 1:
Il s'agit de l'amendement rejeté, N°27 présenté par M. de Courson, M. Hillmeyer et M. Jardé le 28 janvier 2012 relatif a l'article 35 du projet de loi,
EXTRAIT:
Cet amendement vise à concrétiser le fait qu’aucune arme légalement détenue avant la publication des mesures réglementaires d’application de la présente loi ne sera classée en catégorie A1, conformément à l’accord conclu entre le Comité Guillaume Tell et les ministères de l’Intérieur
et de la Défense. Il est donc inutile de prévoir un cas de figure qui n’a pas de raison d’être.

Je ne peux pas transmettre le lien mais je dispose du pdf.
En claire cela signifie que cet article n'a pas été modifié mais que l'assurance de ne pas voir les armes légalement détenues, finalement classées en CAT A, tient a un accord conclu entre le Comité Guillaume Tell et les Ministères de l'intérieur et de la Défense.
Le comité Guillaume Tell est donc notre garant.
Je pense que cela peut intéresser tous les détenteurs de la 1ère CAT.




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Re: Nouvelle classification

Message par Ze Webmaster le Dim 18 Mar 2012 - 18:23

Y@nn a écrit: De même que la possibilité pour les tireurs sportifs de 18 ans de se voir accordée l'autorisation de détention. Pour certaines disciplines et donc certains compétiteurs, c'était vraiment une plaie.

Tout à fait
dans ta partie, il existe pas mal de tireurs de TSV de moins de 21 ans
Dans la mienne, c'est le calvaire pour les tireurs cadets et juniors pratiquant le 25 et le 50 m (il existait jusqu'à maintenant une dérogation pour le 50 m)

Et le calvaire quand les parents du jeune ne sont pas tireurs eux mêmes

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